Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Attribution concession cimetières – 30 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section H – Module C – Case n°1 – 1 place – 0,25m²
Date de parution
Attribution concession cimetières – 30 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section F – Tombe n°68 – 1 place – 2,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetières – 15 ans – PEGLE – Section P – Tombe n°10 – 1 place – 2,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetières – 30 ans – SAINT MEDARD – Section 3 – Tombe n°69 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetières – 30 ans – PEGLE – Section A – Module 3 – Case n°94 – 2 places – 0,25m²
Date de parution
Rétrocession – Conversion de concession de cimetière
Date de parution
Convention de mise à disposition de terrains – accès Jardin Public Laulom.
Date de parution
Fonds de concours de la Ville de Mont de Marsan pour le financement des travaux de voirie réalisés par Mont de Marsan Agglomération.
Date de parution
- 2025-06-0135a - Del fonds de concours Ville (241,02 Ko, pdf)
- 2025-06-0135b - Avenant convention fonds de concours entrée nord-ouest (91,43 Ko, pdf)
- 2025-06-0135c - Convention fonds de concours travaux voirie (78,49 Ko, pdf)
- 2025-06-0135d - Del 2023-03-0063 (277,32 Ko, pdf)
- 2025-06-0135e - Del 2024-09-0233 (297,14 Ko, pdf)
- 2025-06-0135f - Convention modificative fonds de concours entrée nord-ouest (1,12 Mo, pdf)
Présentation du rapport d’activités 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Ville de Mont de Marsan – Information.
Date de parution
Autorisation d’ouverture jusqu’à 3 heures du matin à tous les débits de boisson, établissements permanents ou temporaires de Mont de Marsan durant les fêtes de la Madeleine 2025.
Date de parution
Adhésion à la convention de groupement portée par l’Agglomération en partenariat avec Citéo pour la lutte contre les déchets abandonnés.
Date de parution
Avis sur le projet de 3ème Programme Local de l’Habitat de Mont-de-Marsan Agglomération
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