Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Relance de l’appel à projets pour la cession de la Maison des Associations.
Date de parution
Retrait de la délibération n°2024/03-0068 relative à la cession de « La Maison des Associations »
Date de parution
Cession étages de la Poste – modification.
Date de parution
Cession d’une parcelle de terrain nu – 2 rue Marcel Clavé à Mont de Marsan – parcelle section BK n°1304.
Date de parution
Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Rue Marcel Clavé à Mont de Marsan – parcelle section BK n°1304.
Date de parution
Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la régie des parcs et stationnement.
Date de parution
Convention Arte Flamenco 2025
Date de parution
Inscription à l’inventaire réglementaire du musée Despiau-Wlérick de deux dessins à la sanguine de Robert Wlérick (1882-1944) représentant Colette Aubouet.
Date de parution
Recomposition du Conseil Communautaire de Mont de Marsan Agglomération.
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs.
Date de parution
Budget annexe Régie Municipale « Crématorium » – Listes de présentation « Admission en non-valeur » – année 2015 – Information du Conseil Municipal.
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Budget annexe Régie municipale « Pompes Funèbres » – Listes de présentation « Admission en non-valeur » – années 2011 à 2020 – Information du Conseil Municipal.
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